Guide et règlement d'usage générique

Règlement d'usage générique

Règlements d'usage catégoriels

Règlements d'usage catégoriels

Agriculture
Céréales et oléo-protéagineux 09 juillet 2021
Fruits, légumes, champignons, fleurs et plantes comestibles, cultivés ou issus de cueillette 08 avril 2024
Lait et produits laitiers 13 juin 2025
Miel et autres produits de la ruche 09 juillet 2021
Produits agricoles transformés 22 novembre 2019
Produits issus de cultures agroforestières tropicales 09 juillet 2021
Produits issus de l’aquaculture 09 juillet 2021
Viande de bovins, ovins, caprins et d'équins 09 juillet 2021
Vin 09 juillet 2021
Artisanat
Produits de l'artisanat 27 avril 2021
Savoir-faire lié au bâti 22 novembre 2019
Tourisme
Hébergement 29 mars 2019
Refuges et hébergements en sites isolés 17 juin 2019
Restauration 15 décembre 2016
Séjours de découverte à forfait 15 décembre 2016
Sorties de découverte des milieux naturels sous-marins en plongée 27 avril 2021
Sorties de découverte et d'observation des cétacés et de la faune marine 09 juillet 2021
Sorties de découvertes des patrimoines naturels et culturels 27 avril 2021
Visite en bateau à propulsion hybride ou électrique ou en bateau patrimonial 30 mars 2015
Visites de sites 15 décembre 2016